Identité du site Dénomination : Protocom ©

10 AVENUE EMILE AILLAUD 91350 GRIGNY

RCS EVRY B 782820842

SAS au Capital de 80 000 Euros

Administrateurs : Protocom

Responsables de la publication : Protocom

Contacts :web@protocom.fr

Droits d’auteur et de reproduction – Copyright ©

L’ensemble de ce site internet relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle (articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle). Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques, photographiques, vidéographiques et/ou téléchargeables. La copie et/ou la reproduction de tout ou partie de ce site, du concept et/ou de ses informations sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sous peine de poursuites judiciaires, sauf autorisation expresse des Administrateurs de Protocom. Le présent site web www.Protocom.fr fait l’objet d’un enregistrement intégral et d’un dépôt auprès de Huissiers de Justice et Officiers Ministériels du Bureau Européen des Copyright : Copyright.eu – All Rights Reserved © Copyright 2001-2008. Est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300.000 Euros d’amende (articles L.335-4 du Code de la propriété intellectuelle) tout contrevenant violant volontairement ou involontairement la législation française et internationale régissant les droits d’auteur et de reproduction.

Protection des marques et des logos

Toute utilisation quelconque sans autorisation écrite des Administrateurs de Protocom d’une ou plusieurs marques et/ou d’un ou plusieurs logos de ce site web est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. L’atteinte à l’un de ses droits est constitutif du délit pénal de contrefaçon (articles L. 335-1 à L. 335-10 du Code de la propriété intellectuelle).

Crédits artistiques

Les photographies, vidéographies et iconographies de ce site internet proviennent de différentes sources privées internes à notre site internet et ne sauraient faire l’objet d’aucune copie et/ou reproduction sans autorisation écrite des Administrateurs de Protocom.

Politique de liens

L’établissement d’un lien hypertexte vers le présent site web nécessite une autorisation préalable de Protocom. Tout lien, même implicitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de notre part. Les liens proposés vers d’autres sites web sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des Administrateurs de Protocom.

Protection des données personnelles – Loi Informatique et Libertés

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, « les personnes physiques disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les informations nominatives les concernant ». Si votre photographie et/ou des informations vous concernant figurent sur ce site web, et que vous ne souhaitez plus qu’elles apparaissent, nous les supprimerons immédiatement sur simple demande de votre part. Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous écrire à : web@protocom.fr

Pour plus d’informations : www.cnil.fr

Propriété et hébergement du site

Le présent site internet https://www.protocom.fr est hébergé sur 1&1 Serveur et demeure la propriété pleine et entière de ses Administrateurs.

//www.protocom.fr/wp-content/uploads/2019/12/footer_logo.png